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Marques déposées par Conseil général du NordTODO
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Villa Marguerite-Yourcenar
Marque expirée - Marque en non vigueur

Villa Marguerite-Yourcenar
Collectivité territoriale Conseil général du Nord

Numéro de dépôt :
3377362
Date de dépôt :
29/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/08/2015
Villa Marguerite-Yourcenar de Conseil général du Nord

Présentation de la marque Villa Marguerite-Yourcenar

Déposée le 29 août 2005 par Conseil général du NordTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Villa Marguerite-Yourcenar »

Le déposant est Conseil général du NordTODO domicilié(e) 51, rue Gustave Delory,59047 LILLE cedex - 59047 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DU NORD Direction des Etudes et des Affaires Juridiques domicilié(e) 51, rue Gustave DELORY,59047 LILLE cedex - 59047 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Marguerite-Yourcenar est expirée depuis le 29 août 2015.

Conseil général du Nord a également déposé les autres marques suivantes : NORD MAGNETIC , CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES TOUS COLLEGIENS ET APPRENTIS CITOYENS! CDJ , "PATRIMUSE" , Parc départemental Marguerite-Yourcenar , Parc départemental du Mont-Noir


Collectivité territoriale Conseil général du Nord - 51, rue Gustave Delory,59047 LILLE cedex - 59047 - France


CONSEIL GENERAL DU NORD Direction des Etudes et des Affaires Juridiques - 51, rue Gustave DELORY,59047 LILLE cedex - 59047 - France


Inscription le 18 mai 2006 - Changement de dénomination n°433998 - Publication au BOPI 2006-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Activités culturelles. Restauration (alimentation) et hébergement temporaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.